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Comment déclarer mes gains ou mes pertes en cryptomonnaie?

Si vous avez vendu ou échangé de la cryptomonnaie (même pour d’autre cryptomonnaie), celle-ci est imposable et vous devez la déclarer.

Si vous possédez de la cryptomonnaie, mais que vous ne l’avez pas vendue ou échangée, vous n’avez pas besoin de la déclarer comme revenu. Il se peut que vous deviez remplir le formulaire T1135 et déclarer ce revenu lorsque vous effectuerez un échange. Ainsi, nous vous recommandons de lire cet article.

Étape 1 : Déterminez s’il s’agit de revenus d’entreprise ou de gains en capital.

Vous devez déterminer si vous touchez des « revenus d’entreprise » ou des « gains (pertes) en capital »1. Voici une façon simple de voir les choses : plus vous échangez activement et y consacrez du temps, plus il est probable que vous touchez des revenus d’entreprise.

Rien ne distingue clairement les revenus d’entreprise des gains, mais la publication IT-479R de l’ARC comprend des facteurs qui indiquent que vous exploitez une entreprise :

  1. répétitions de transactions semblables - un historique d’achats et de ventes intensifs de valeurs mobilières ou de ventes rapides de biens,

  2. période de détention - les titres sont habituellement détenus pour une courte période,

  3. connaissance des marchés des valeurs mobilières - le contribuable a des connaissances ou de l’expérience de ces marchés,

  4. les transactions de valeurs mobilières font partie des activités habituelles du contribuable,

  5. temps consacré - le contribuable consacre une partie importante de son temps à l’étude du marché des valeurs mobilières et à la recherche d’achats éventuels,

  6. financement - les valeurs mobilières sont principalement achetées sur marge ou financées par un autre genre de dette,

  7. publicité - le contribuable a annoncé ou a fait savoir autrement qu’il était prêt à acheter des valeurs mobilières, et

  8. dans le cas d’actions, leur nature - elles sont habituellement de nature spéculative ou ne produisent pas de dividendes.

Si vous touchez à des revenus d’entreprise, utilisez la section Revenus d’entreprise pour remplir un formulaire T2125. Autrement, utilisez la section Gains (pertes) en capital.

Étape 2 : Calculez vos revenus/gains/pertes

L’ARC considère la cryptomonnaie comme de la marchandise. Pour calculer vos revenus, vos gains et vos pertes, vous devez suivre votre prix de base rajusté (PBR), vos produits, et vos dépenses effectuées ou engagées pour chaque échange2.

Votre PBR est le coût total moyen (en dollars canadiens) de chaque unité de cryptomonnaie à tout moment. Vos produits sont la juste valeur du marché (en dollars canadiens) de ce que vous recevez pour les dispositions. Voici un exemple d’une situation simple où le contribuable échange deux cryptomonnaies.

Télécharger une copie de la feuille de calcul

Les événements imposables sont les deux dispositions de XC et la disposition de YC.

Si vous avez des gains en capital, vous pouvez transcrire chaque disposition dans le tableau Gains (pertes) en capital (sélectionnez « Obligations, débentures, billets à ordre et autres biens semblables »), comme ceci :

Vous pouvez également inscrire le coût, le produit et les dépenses totales, comme ceci :

L’ARC n’a pas de répartition détaillée par l’intermédiaire d’IMPÔTNET, mais elle pourrait vous demander de fournir des dossiers à l’appui de vos montants. Inscrivez les montants totaux dans cette section (ImpôtSimple inclut automatiquement la moitié imposable dans votre revenu).

Si vous déclarez des revenus d’entreprise, calculez votre revenu dans une feuille de calcul et inscrivez le montant de vos recettes brutes, vos coûts et vos dépenses à la section Revenus d’entreprise. En savoir plus.

Certains services peuvent vous aider à suivre vos coûts et vos produits. CRYPTOFINANCE est un outil pour Google Sheets qui pourrait être très utile. Notre feuille de calcul et adjustedcostbase.ca ont été développés en tenant compte des règles fiscales canadiennes. Si vous recherchez des renseignements historiques supplémentaires, vous pouvez consulter les sites suivants : bitcoin.tax et cointracking. Si vous utilisez un site Web américain, assurez-vous de bien calculer votre PBR (en utilisant le coût moyen et non la méthode du PEPS ou du DEPS).

Étant donné la nature des taux de change et la volatilité de la cryptomonnaie, ces montants peuvent ne pas être tout à fait exacts. Assurez-vous qu’ils sont raisonnables (et que vous ne faites pas preuve de paresse ou de négligence dans vos calculs), et vous répondrez aux exigences pour déclarer correctement votre revenu.

Qu’en est-il du minage?

Si vous minez de la cryptomonnaie, vous générez des revenus d’entreprise. Nous croyons que l’ARC n’acceptera pas votre minage comme passe-temps. Vous pouvez déduire des frais liés (comme l’électricité). Utilisez la section Revenus d’entreprise pour déclarer vos produits découlant de votre minage.

Et si j’accepte la cryptomonnaie en guise de paiement?

Si vous acceptez la cryptomonnaie en guise de paiement pour des biens et des services, vous êtes assujetti aux règles en matière de troc. Vous devez inscrire votre revenu à la « juste valeur du marché » de la cryptomonnaie au moment où vous recevez le paiement. Si vous êtes déclarant de TPS/TVH, vous devez recueillir et verser la TPS/TVH de la même manière que si on vous payait en argent.

Vous aurez des gains (pertes) en capital (ou des revenus d’entreprise) lors de la disposition de votre cryptomonnaie.

Faut-il que je remplisse le formulaire T1135?

Si votre cryptomonnaie est détenue à l’extérieur du Canada, il peut s’agir de biens étrangers déterminés. Si en tout temps pendant l’année le coût total de tous vos biens étrangers déterminés dépasse 100 000 $ CA, vous devez remplir le formulaire T1135.

Et si je ne déclare pas mon revenu provenant de cryptomonnaie?

Si vous ne déclarez pas votre revenu et que l’on vous attrape, vous pourriez être assujetti à la pénalité pour omission répétée de déclarer un revenu, ou à la pénalité pour faux énoncé ou omission. Ces pénalités peuvent être très coûteuses. Elles sont décrites plus en détail ici. Vous devrez également payer les impôts et les intérêts accumulés sur le revenu que vous n’avez pas déclaré.

Dans la majorité des cas, l’ARC peut seulement vous réévaluer dans les 3 ans suivant la date de votre évaluation originale. Par exemple, si vous soumettez votre déclaration de revenus de le 15 avril et qu’elle est évaluée le 22 avril , la période normale de réévaluation prendra fin le 22 avril . Cependant, si votre déclaration comporte une erreur attribuable à une négligence, un manque d’attention ou un manquement volontaire, ou si vous avez commis une fraude sur votre déclaration, il n’y a aucun délai; l’ARC peut effectuer une vérification et vous réévaluer en tout temps.

Le revenu d’entreprise net est entièrement imposable, et les pertes nettes d’entreprise peuvent être utilisées pour compenser tout autre revenu sur votre déclaration. Si vous touchez à des revenus d’entreprise, vous pouvez réclamer des dépenses d’entreprise. Seulement 50 % de vos gains en capital sont inclus à votre revenu imposable. Les pertes en capital nettes peuvent seulement être utilisées pour compenser des gains en capital imposables. Les pertes en capital nettes peuvent être reportées jusqu’à trois années d’imposition antérieures, ou reportées aux années ultérieures indéfiniment.

Plusieurs personnes sont surprises d’apprendre que ce niveau de détail est nécessaire et qu’il n’est pas seulement question de calculer son revenu lors de l’échange pour de la monnaie fiduciaire. La Loi de l’impôt sur le revenu précise clairement qu’un événement imposable existe lorsque vous vous départez de biens (ce que vous faites en échangeant une cryptomonnaie pour une autre). Il n’existe aucune exemption spéciale.